Permis de construire – Logements

Balsieges

04801616A0004

Autorisé

le 03 mars 2016

1 logement 30 m² habitables Balsieges (48000)

État d'avancement

1

Dépôt

2016

2

Autorisation

03 mars 2016

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Lozère (48)
Commune: Balsieges (48016)
Adresse: Lieu-dit : LES PALHERS
48000 Balsieges
Parcelle(s): AO 75
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 06250 Mougins
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	30	—	—	—
Locaux	30	—	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt: 2016
Date de prise en compte – autorisation: Mars 2016
Dernière mise à jour: Mars 2016

Données issues de la base SITADEL