Permis de construire – Logements
Quartier De L Estournal
04811623B0005
Autorisé
le 17 juin 2023
1 logement
37 m² habitables
3 875 m² terrain
Pont-De-Montvert-Sud-Mt-Lozere (48220)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lozère (48)
- Commune
- Pont-De-Montvert-Sud-Mt-Lozere (48116)
- Adresse
-
Quartier De L Estournal
Lieu-dit : PONT DE MONTVERT
48220 Pont-De-Montvert-Sud-Mt-Lozere - Parcelle(s)
- D 1337
- Superficie terrain
- 3 875 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
- SIREN
- 200069136,0
- SIRET
- 20006913600014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 48160 Le Collet-De-Deze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 37 | — | — | — |
| Locaux | 192 | — | — | 5 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL