Permis de construire – Logements
Pont-De-Montvert-Sud-Mt-Lozere
04811624B0037
Autorisé
le 28 octobre 2024
1 logement
1 m² terrain
Pont-De-Montvert-Sud-Mt-Lozere (48220)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
28 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lozère (48)
- Commune
- Pont-De-Montvert-Sud-Mt-Lozere (48116)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES BASTIDES
48220 Pont-De-Montvert-Sud-Mt-Lozere - Parcelle(s)
- C 690
- Superficie terrain
- 1 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CEVENNEMENTIEL
- SIREN
- 851107276,0
- SIRET
- 85110727600012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30960 Le Martinet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL