Permis de construire – Logements
48 Rue Theophile Roussel
04814012C0075
Autorisé
le 30 janvier 2013
2 logements
92 m² terrain
Saint-Chely-D Apcher (48200)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
30 janvier 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lozère (48)
- Commune
- Saint-Chely-D Apcher (48140)
- Adresse
-
48 Rue Theophile Roussel
48200 Saint-Chely-D Apcher - Parcelle(s)
- A 893
- Superficie terrain
- 92 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT-CHELY-D APCHER
- SIREN
- 214801409,0
- SIRET
- 21480140900019,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 48200 Saint-Chely-D Apcher
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 66 | — | 66 | — | 66 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL