Permis de construire – Logements
Sainte-Croix-Vallee-Francaise
04814416B0004
Commencé
le 16 novembre 2016
1 logement
483 m² terrain
Sainte-Croix-Vallee-Francaise (48110)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 novembre 2016
3
Ouverture chantier
02 janvier 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lozère (48)
- Commune
- Sainte-Croix-Vallee-Francaise (48144)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA BRUGUIERE
48110 Sainte-Croix-Vallee-Francaise - Parcelle(s)
- B 445
- Superficie terrain
- 483 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 30270 Saint-Jean-Du-Gard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 171 | — | — |
| Locaux | 171 | — | — | — | 171 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL