Permis de construire – Logements
40TER Rue Nationale
04901212A0006
Terminé
le 04 février 2013
1 logement
597 m² terrain
Aubigne-Sur-Layon (49540)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
04 février 2013
3
Ouverture chantier
20 mars 2013
4
Achèvement
01 septembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Aubigne-Sur-Layon (49012)
- Adresse
-
40TER Rue Nationale
49540 Aubigne-Sur-Layon - Parcelle(s)
-
A 1198
A 1301
A 1119 - Superficie terrain
- 597 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 49540 Aubigne-Sur-Layon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 155 | — | 154 | — | — |
| Locaux | 154 | — | — | — | 154 |
| Agriculture | — | 154 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL