Permis de construire – Logements
5010 Le Breuil
04902217A0007
Annulé
le 03 janvier 2018
1 logement
1 495 m² terrain
Beaulieu-Sur-Layon (49750)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 janvier 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Beaulieu-Sur-Layon (49022)
- Adresse
-
5010 Le Breuil
Lieu-dit : ROUTE DE ROCHEFORT
49750 Beaulieu-Sur-Layon - Parcelle(s)
- A 133
- Superficie terrain
- 1 495 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA CHATEAUX DU BREUIL ET DE LA ROCHE
- SIREN
- 319380432,0
- SIRET
- 31938043200017,0
- Code APE
- 01.21Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 49750 Beaulieu Sur Layon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 72 | — | — |
| Locaux | 72 | — | — | — | 72 |
| Agriculture | — | 72 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL