Permis de construire – Logements
Le Bourg Charce Saint Elli
04905022A0271
Autorisé
le 01 février 2023
1 logement
3 500 m² terrain
Brissac Loire Aubance (49320)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Brissac Loire Aubance (49050)
- Adresse
-
Le Bourg Charce Saint Elli
49320 Brissac Loire Aubance - Parcelle(s)
- ZV 88
- Superficie terrain
- 3 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NG INVEST IMMOBILIER
- SIREN
- 328960554,0
- SIRET
- 32896055400066,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 59100 Roubaix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 44 | — | 43 | — | 43 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL