Permis de construire – Logements
3 Rue Jeanne D'Arc
04909223H0072
Terminé
le 12 juillet 2023
2 logements
12 m² habitables
136 m² terrain
Chemille-En-Anjou (49750)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 juillet 2023
3
Ouverture chantier
15 octobre 2023
4
Achèvement
31 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Chemille-En-Anjou (49092)
- Adresse
-
3 Rue Jeanne D'Arc
Lieu-dit : CHANZEAUX
49750 Chemille-En-Anjou - Parcelle(s)
- AC 47
- Superficie terrain
- 136 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ORBITA
- SIREN
- 921667051,0
- SIRET
- 92166705100012,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 49750 Bellevigne En Layon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 12 | 106 | — | — |
| Locaux | 106 | — | — | — | 106 |
| Service public | — | 106 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL