Permis de construire – Logements
5268 Marchais Des Bruyeres
04912119D0003
Terminé
le 20 août 2019
1 logement
285 m² habitables
50 375 m² terrain
Deneze-Sous-Doue (49700)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 août 2019
3
Ouverture chantier
21 octobre 2019
4
Achèvement
30 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Deneze-Sous-Doue (49121)
- Adresse
-
5268 Marchais Des Bruyeres
49700 Deneze-Sous-Doue - Parcelle(s)
- AC 241
- Superficie terrain
- 50 375 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS
- SIREN
- 530379262,0
- SIRET
- 53037926200013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6534,0
- Adresse
- 49700 Deneze-Sous-Doue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 075 | 285 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL