Permis de construire – Logements
Herve Bazin
04924614C0025
Annulé
le 22 juillet 2014
5 logements
485 m² habitables
1 297 m² terrain
Les Ponts De Ce
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Les Ponts De Ce (49246)
- Adresse
-
Herve Bazin
None Les Ponts De Ce - Parcelle(s)
-
AI 703
AI 705 - Superficie terrain
- 1 297 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCITER
- SIREN
- 483270542,0
- SIRET
- 48327054200028,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 49100 Angers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 485 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL