Permis de construire – Logements
Ilot Bd Lotissement Moulin
04927816A0017
Terminé
le 22 août 2016
1 logement
83 m² habitables
Sainte Gemmes Sur Loire (49130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 août 2016
3
Ouverture chantier
27 octobre 2016
4
Achèvement
04 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Sainte Gemmes Sur Loire (49278)
- Adresse
-
Ilot Bd Lotissement Moulin
Lieu-dit : RUE DE VERNUSSON
49130 Sainte Gemmes Sur Loire - Parcelle(s)
- BA 91
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 49170 Saint Leger Des Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 83 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL