Permis de construire – Logements
30 Rue De L'Eglise
04927819A0049
Terminé
le 26 mars 2020
1 logement
491 m² terrain
Sainte Gemmes Sur Loire (49130)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 mars 2020
3
Ouverture chantier
26 mars 2020
4
Achèvement
30 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Sainte Gemmes Sur Loire (49278)
- Adresse
-
30 Rue De L'Eglise
49130 Sainte Gemmes Sur Loire - Parcelle(s)
- AM 1189
- Superficie terrain
- 491 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES LILAS
- SIREN
- 398980094,0
- SIRET
- 39898009400013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 49300 Cholet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 97 | — | — |
| Locaux | 97 | — | — | — | 97 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL