Permis de construire – Logements
Zac De La Jolivetterie - I
04927823A0016
Commencé
le 14 septembre 2023
4 logements
362 m² habitables
983 m² terrain
Sainte-Gemmes-Sur-Loire (49130)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 septembre 2023
3
Ouverture chantier
22 avril 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Sainte-Gemmes-Sur-Loire (49278)
- Adresse
-
Zac De La Jolivetterie - I
49130 Sainte-Gemmes-Sur-Loire - Parcelle(s)
- BB 220
- Superficie terrain
- 983 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION
- SIREN
- 788674638,0
- SIRET
- 78867463800028,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 49070 Beaucouze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 362 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL