Permis de construire – Logements
LOT N Rue De La Rethorie Lotiss
04930121H0290
Terminé
le 16 mars 2022
1 logement
83 m² habitables
2 773 m² terrain
Sevremoine (49450)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 mars 2022
3
Ouverture chantier
09 février 2023
4
Achèvement
31 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Sevremoine (49301)
- Adresse
-
LOT N Rue De La Rethorie Lotiss
Lieu-dit : ST MACAIRE EN MAUGES
49450 Sevremoine - Parcelle(s)
- AB 312
- Superficie terrain
- 2 773 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- D4TOMA
- SIREN
- 912358223,0
- SIRET
- 91235822300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 49220 Erdre En Anjou
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 83 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL