Permis de construire – Logements
3 Rue De La Basse Poterie
04930123H0148
Autorisé
le 05 mai 2023
1 logement
1 884 m² terrain
Sevremoine (49230)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 mai 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Sevremoine (49301)
- Adresse
-
3 Rue De La Basse Poterie
Lieu-dit : TILLIERES
49230 Sevremoine - Parcelle(s)
-
A 1360
A 1383
A 2591 - Superficie terrain
- 1 884 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 49230 Sevremoine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 40 | — | 40 | — | 40 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL