Permis de construire – Logements
Le Petit Prince
04930824A0003
Autorisé
le 05 juillet 2024
1 logement
38 793 m² terrain
Saint-Melaine-Sur-Aubance (49610)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
05 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Saint-Melaine-Sur-Aubance (49308)
- Adresse
-
Le Petit Prince
49610 Saint-Melaine-Sur-Aubance - Parcelle(s)
-
AH 13
AH 14
AH 15 - Superficie terrain
- 38 793 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL YS PROMOTION
- SIREN
- 498162114,0
- SIRET
- 49816211400017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 49300 Cholet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 267 | — | 74 | — | — |
| Locaux | 1 138 | 12 | — | 425 | 74 |
| Agriculture | — | 74 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL