Permis de construire – Logements
Zac Du Chene Vert 2
04932314A0005
Autorisé
le 21 janvier 2014
66 m² terrain
Saint-Sylvain-D Anjou (49480)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
21 janvier 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Saint-Sylvain-D Anjou (49323)
- Adresse
-
Zac Du Chene Vert 2
Lieu-dit : LA FRANCAISERIE-BOURG
49480 Saint-Sylvain-D Anjou - Parcelle(s)
- ZC 71
- Superficie terrain
- 66 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SI ENERGIES DE MAINE ET LOIRE
- SIREN
- 254901309,0
- SIRET
- 25490130900032,0
- Code APE
- 84.13Z
- Code juridique
- 7354,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2014
Données issues de la base SITADEL