Permis de construire – Logements
Voie Communale N_24 - La R
04933921A0003
Autorisé
le 29 avril 2021
1 logement
1 m² habitables
342 250 m² terrain
Soulaire-Et-Bourg (49460)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
29 avril 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Soulaire-Et-Bourg (49339)
- Adresse
-
Voie Communale N_24 - La R
49460 Soulaire-Et-Bourg - Parcelle(s)
-
ZD 2
ZD 3
ZD 39 - Superficie terrain
- 342 250 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ECURIE HARAS DE LA ROUSSELIERE
- SIREN
- 387508427,0
- SIRET
- 38750842700011,0
- Code APE
- 01.43Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 49460 Soulaire Et Bourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 | 88 | — | — |
| Locaux | 138 | 1 | — | 6 | 88 |
| Agriculture | — | 88 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL