Permis de construire – Logements
Lotissement La Rimbourgere
04934323C0002
Terminé
le 03 juillet 2023
1 logement
83 m² habitables
434 m² terrain
La Tessoualle (49280)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
03 juillet 2023
3
Ouverture chantier
03 novembre 2023
4
Achèvement
11 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- La Tessoualle (49343)
- Adresse
-
Lotissement La Rimbourgere
49280 La Tessoualle - Parcelle(s)
- AK 848
- Superficie terrain
- 434 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI OTEAU
- SIREN
- 949071195,0
- SIRET
- 94907119500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 49280 La Tessoualle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 83 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL