Permis de construire – Logements
Rue Des Tisserands - Lotisseme
04935216H0009
Annulé
le 09 janvier 2017
1 logement
88 m² habitables
500 m² terrain
Toutlemonde (49360)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Toutlemonde (49352)
- Adresse
-
Rue Des Tisserands - Lotisseme
49360 Toutlemonde - Parcelle(s)
- AA 276
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KOXX MAITRISE D'OEUVRE
- SIREN
- 821388063,0
- SIRET
- 82138806300017,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 49300 Cholet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL