Permis de construire – Logements
Rue Des 3 Meuniers
04935222C0004
Terminé
le 29 septembre 2022
13 logements
1 023 m² habitables
4 763 m² terrain
Toutlemonde (49360)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
29 septembre 2022
3
Ouverture chantier
12 septembre 2023
4
Achèvement
31 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Toutlemonde (49352)
- Adresse
-
Rue Des 3 Meuniers
Lieu-dit : ILOT C
49360 Toutlemonde - Parcelle(s)
- AA 433
- Superficie terrain
- 4 763 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.C.V LES 3 MEUNIERS
- SIREN
- 914300736,0
- SIRET
- 91430073600016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 49300 Cholet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 023 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL