Permis de construire – Logements
Rue De La Cure Notre-Dame - Vi
04937319C0042
Terminé
le 02 août 2019
2 logements
285 m² habitables
444 m² terrain
Lys-Haut-Layon (49310)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 août 2019
3
Ouverture chantier
11 septembre 2019
4
Achèvement
26 octobre 2022
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Commune
- Lys-Haut-Layon (49373)
- Adresse
-
Rue De La Cure Notre-Dame - Vi
49310 Lys-Haut-Layon - Parcelle(s)
- AA 109
- Superficie terrain
- 444 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTILLIERS
- SIREN
- 214902116,0
- SIRET
- 21490211600018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 49310 Lys-Haut-Layon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 285 | — | — | — |
| Locaux | 290 | — | — | 290 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL