Permis de construire – Logements
9 Rue Du Mont Saint Michel
05014612J0007
Commencé
le 08 mars 2013
1 logement
44 m² habitables
810 m² terrain
Courtils (50220)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
08 mars 2013
3
Ouverture chantier
31 mai 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Manche (50)
- Commune
- Courtils (50146)
- Adresse
-
9 Rue Du Mont Saint Michel
50220 Courtils - Parcelle(s)
-
AB 94
AB 93 - Superficie terrain
- 810 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CWPJ 2012
- SIREN
- 750871931,0
- SIRET
- 75087193100010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 50600 Grandparigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 36 | 44 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL