Permis de construire – Logements
Domjean
05016424W0005
Terminé
le 24 octobre 2024
1 logement
Domjean (50420)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 octobre 2024
3
Ouverture chantier
06 janvier 2025
4
Achèvement
05 juin 2025
Demandeur
- Dénomination
- BCBM
- SIREN
- 879759512,0
- SIRET
- 87975951200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 50810 Saint-Jean-D Elle Precorbin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 218 | — | 134 | — | — |
| Locaux | 134 | — | — | — | 134 |
| Agriculture | — | 134 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL