Permis de construire – Logements
9001 Res Du Village Fleuri
0501642500001
Autorisé
le 01 avril 2025
9 logements
649 m² habitables
14 553 m² terrain
Domjean (50420)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
01 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Manche (50)
- Commune
- Domjean (50164)
- Adresse
-
9001 Res Du Village Fleuri
50420 Domjean - Parcelle(s)
- AB 13
- Superficie terrain
- 14 553 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE DOMJEAN
- SIREN
- 215001645,0
- SIRET
- 21500164500013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 50420 Domjean
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T3
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 932 | 649 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL