Permis de construire – Logements
5A Rue De La Fontaine Mineral
05016517J0019
Annulé
le 18 avril 2018
2 logements
220 m² habitables
608 m² terrain
Donville Les Bains (50350)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 avril 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Manche (50)
- Commune
- Donville Les Bains (50165)
- Adresse
-
5A Rue De La Fontaine Mineral
50350 Donville Les Bains - Parcelle(s)
- AD 91
- Superficie terrain
- 608 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA PASSARDIERE
- SIREN
- 829045871,0
- SIRET
- 82904587100011,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 50350 Donville-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 220 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL