Permis de construire – Logements
31 Rue De La Voie Royale Orva
05038821W0020
Autorisé
le 11 avril 2022
1 logement
1 719 m² terrain
Orval-Sur-Sienne (50660)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Manche (50)
- Commune
- Orval-Sur-Sienne (50388)
- Adresse
-
31 Rue De La Voie Royale Orva
Lieu-dit : ORVAL SUR SIENNE
50660 Orval-Sur-Sienne - Parcelle(s)
-
B 298
B 300 - Superficie terrain
- 1 719 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 50660 Orval Sur Sienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 49 | — | — |
| Locaux | 49 | — | — | — | 49 |
| Agriculture | — | 49 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL