Permis de construire – Logements
La Moisenais
05048723J0027
Terminé
le 07 septembre 2023
2 logements
210 m² habitables
1 615 m² terrain
Saint James (50240)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 septembre 2023
3
Ouverture chantier
13 juillet 2024
4
Achèvement
26 février 2025
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Manche (50)
- Commune
- Saint James (50487)
- Adresse
-
La Moisenais
Lieu-dit : LE PETIT PONCEL
50240 Saint James - Parcelle(s)
-
YA 93
YA 91 - Superficie terrain
- 1 615 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LEBAILLIF
- SIREN
- 882915481,0
- SIRET
- 88291548100015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 35420 Le Ferre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 210 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL