Permis de construire – Logements
Le Clos Ruault
05048724J0041
Terminé
le 25 avril 2024
43 744 m² terrain
Saint-James (50240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
25 avril 2024
3
Ouverture chantier
25 août 2024
4
Achèvement
23 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Manche (50)
- Commune
- Saint-James (50487)
- Adresse
-
Le Clos Ruault
Lieu-dit : LA CROIX AVRANCHIN
50240 Saint-James - Parcelle(s)
- ZE 113
- Superficie terrain
- 43 744 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
- SIREN
- 255002883,0
- SIRET
- 25500288300023,0
- Code APE
- 84.13Z
- Code juridique
- 7354,0
- Adresse
- 50180 Agneaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL