Permis de construire – Logements
Qvs Lots 1.26-1.27-1.28-1.
05053214J0021
Terminé
le 10 juin 2014
4 logements
367 m² habitables
1 318 m² terrain
Saint-Pair-Sur-Mer (50380)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 juin 2014
3
Ouverture chantier
02 février 2015
4
Achèvement
17 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Manche (50)
- Commune
- Saint-Pair-Sur-Mer (50532)
- Adresse
-
Qvs Lots 1.26-1.27-1.28-1.
50380 Saint-Pair-Sur-Mer - Parcelle(s)
- AO 260
- Superficie terrain
- 1 318 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIER DU LITTORAL
- SIREN
- 804782522,0
- SIRET
- 80478252200010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 50380 Saint-Pair-Sur-Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 367 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL