Permis de construire – Logements
Rte De La Motte
05058416J0004
Commencé
le 23 novembre 2016
1 logement
92 m² habitables
1 203 m² terrain
Subligny (50870)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 novembre 2016
3
Ouverture chantier
14 décembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Manche (50)
- Commune
- Subligny (50584)
- Adresse
-
Rte De La Motte
Lieu-dit : LE GRAND CLOS
50870 Subligny - Parcelle(s)
- H 238
- Superficie terrain
- 1 203 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 50300 Le Val-Saint-Pere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL