Permis de construire – Logements
Avenue Pasteur - La Clos D
05059921Q0040
Annulé
le 01 février 2022
10 logements
794 m² habitables
4 179 m² terrain
Tollevast (50470)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
01 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Manche (50)
- Commune
- Tollevast (50599)
- Adresse
-
Avenue Pasteur - La Clos D
50470 Tollevast - Parcelle(s)
- A 3179
- Superficie terrain
- 4 179 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA D'HLM LES CITES CHERBOURGEOISES
- SIREN
- 682650247,0
- SIRET
- 68265024700013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 50101 Cherbourg En Cotentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 6
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 794 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL