Permis de construire – Logements
Ruelle D Espagne
05203518S0002
Annulé
le 25 septembre 2018
1 logement
99 m² habitables
661 m² terrain
Baissey (52250)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
25 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haute-Marne (52)
- Commune
- Baissey (52035)
- Adresse
-
Ruelle D Espagne
52250 Baissey - Parcelle(s)
- AD 99
- Superficie terrain
- 661 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA POMME D'OR
- SIREN
- 838923431,0
- SIRET
- 83892343100012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 52250 Baissey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL