Permis de construire – Logements
Rue Yotte
05218918S0002
Terminé
le 17 mai 2018
99 m² terrain
Le Val-D Esnoms (52190)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 mai 2018
3
Ouverture chantier
17 septembre 2018
4
Achèvement
14 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haute-Marne (52)
- Commune
- Le Val-D Esnoms (52189)
- Adresse
-
Rue Yotte
Lieu-dit : COURCELLES
52190 Le Val-D Esnoms - Parcelle(s)
- B 214
- Superficie terrain
- 99 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LE VAL-D'ESNOMS
- SIREN
- 215201351,0
- SIRET
- 21520135100016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 52190 Le Val-D Esnoms
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 11 | 9 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL