Permis de construire – Logements
19 Rue Du Breuil
05224813C0001
Autorisé
le 11 avril 2013
1 logement
389 m² terrain
Is-En-Bassigny (52140)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
11 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haute-Marne (52)
- Commune
- Is-En-Bassigny (52248)
- Adresse
-
19 Rue Du Breuil
52140 Is-En-Bassigny - Parcelle(s)
- AB 211
- Superficie terrain
- 389 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 52140 Is-En-Bassigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 49 | — | 49 | — | 49 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL