Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Vitali
05313722K1025
Annulé
le 16 mai 2023
3 logements
269 m² habitables
1 159 m² terrain
Loiron-Ruille (53320)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 mai 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Mayenne (53)
- Commune
- Loiron-Ruille (53137)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Vitali
53320 Loiron-Ruille - Parcelle(s)
- ZW 162
- Superficie terrain
- 1 159 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROVIVA - SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HABITATION A LOYER MODERE
- SIREN
- 303916506,0
- SIRET
- 30391650600056,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 53810 Change
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 269 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL