Permis de construire – Logements
Le Pas
05317612M1009
Commencé
le 23 janvier 2013
1 logement
2 500 m² terrain
Le Pas (53300)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
23 janvier 2013
3
Ouverture chantier
01 février 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Mayenne (53)
- Commune
- Le Pas (53176)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MILESSE
53300 Le Pas - Parcelle(s)
- ZH 61
- Superficie terrain
- 2 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 53300 La Haie-Traversaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 153 | — | — |
| Locaux | 153 | — | — | — | 153 |
| Agriculture | — | 153 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2013
Données issues de la base SITADEL