Permis de construire – Logements
Lot De Bellevue
05317621M0004
Terminé
le 17 novembre 2021
1 logement
96 m² habitables
843 m² terrain
Le Pas (53300)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 novembre 2021
3
Ouverture chantier
15 octobre 2022
4
Achèvement
29 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Mayenne (53)
- Commune
- Le Pas (53176)
- Adresse
-
Lot De Bellevue
53300 Le Pas - Parcelle(s)
- ZB 157
- Superficie terrain
- 843 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DU PAS
- SIREN
- 215301763,0
- SIRET
- 21530176300011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 53300 Le Pas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL