Permis de construire – Logements
Ruille-Froid-Fonds
05319319B1011
Terminé
le 09 janvier 2020
1 logement
19 m² habitables
11 606 m² terrain
Ruille-Froid-Fonds (53170)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 janvier 2020
3
Ouverture chantier
01 mars 2021
4
Achèvement
24 février 2023
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Mayenne (53)
- Commune
- Ruille-Froid-Fonds (53193)
- Adresse
-
Lieu-dit : MACHEDAYER
53170 Ruille-Froid-Fonds - Parcelle(s)
-
B 270
B 272
B 482 - Superficie terrain
- 11 606 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 53170 Ruille-Froid-Fonds
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 19 | 71 | — | — |
| Locaux | 71 | — | — | — | 71 |
| Agriculture | — | 71 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL