Permis de construire – Logements
Lotissement ''Le Clos De M
05324315K1012
Terminé
le 19 novembre 2015
1 logement
103 m² habitables
Saint Ouen Des Toits (53370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 novembre 2015
3
Ouverture chantier
17 décembre 2015
4
Achèvement
15 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Mayenne (53)
- Commune
- Saint Ouen Des Toits (53243)
- Adresse
-
Lotissement ''Le Clos De M
53370 Saint Ouen Des Toits - Parcelle(s)
- AD 126
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 53940 Saint Berthevin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL