Permis de construire – Logements
Belleville
05406019N0002
Terminé
le 02 juillet 2019
4 logements
367 m² habitables
368 m² terrain
Belleville (54940)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 juillet 2019
3
Ouverture chantier
01 octobre 2019
4
Achèvement
01 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Belleville (54060)
- Adresse
-
54940 Belleville - Parcelle(s)
-
AE 468
AE 469 - Superficie terrain
- 368 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOBILIERE DES CAPUCINES
- SIREN
- 837578400,0
- SIRET
- 83757840000017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 54760 Millery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 367 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL