Permis de construire – Logements
Le Village
05416718T0009
Commencé
le 12 mars 2019
3 logements
169 m² habitables
8 450 m² terrain
Dommartin-Les-Toul (54200)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
12 mars 2019
3
Ouverture chantier
03 février 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Dommartin-Les-Toul (54167)
- Adresse
-
Le Village
54200 Dommartin-Les-Toul - Parcelle(s)
-
AB 474
AB 86 - Superficie terrain
- 8 450 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC HABITAT TOUL HABITAT
- SIREN
- 275400034,0
- SIRET
- 27540003400045,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 54200 Toul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL