Permis de construire – Logements
Lot Les Bruques
05417113B0010
Terminé
le 01 octobre 2013
1 logement
95 m² habitables
550 m² terrain
Doncourt-Les-Conflans (54800)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
01 octobre 2013
3
Ouverture chantier
02 octobre 2013
4
Achèvement
15 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Doncourt-Les-Conflans (54171)
- Adresse
-
Lot Les Bruques
54800 Doncourt-Les-Conflans - Parcelle(s)
- ZN 24
- Superficie terrain
- 550 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BIO BOIS
- SIREN
- 793834631,0
- SIRET
- 79383463100012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 57160 Moulins-Les-Metz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL