Permis de construire – Logements
25 Rue De La Liberation
05420216T0001
Autorisé
le 29 novembre 2016
6 logements
670 m² habitables
Fontenoy-Sur-Moselle (54840)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Fontenoy-Sur-Moselle (54202)
- Adresse
-
25 Rue De La Liberation
54840 Fontenoy-Sur-Moselle - Parcelle(s)
- AB 272
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES JARDINS DE FONTENOY
- SIREN
- 500223524,0
- SIRET
- 50022352400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 54840 Velaine-En-Haye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 670 | 17 | — | — |
| Locaux | 437 | — | — | 420 | 17 |
| Agriculture | — | 17 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL