Permis de construire – Logements
1 Rue D Hobscheid
05421213B0003
Commencé
le 13 janvier 2014
1 logement
151 m² terrain
Fresnois-La-Montagne (54260)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 janvier 2014
3
Ouverture chantier
03 novembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Fresnois-La-Montagne (54212)
- Adresse
-
1 Rue D Hobscheid
54260 Fresnois-La-Montagne - Parcelle(s)
- C 45
- Superficie terrain
- 151 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE FRESNOIS LA MONTAGNE
- SIREN
- 215402124,0
- SIRET
- 21540212400048,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 54260 Fresnois-La-Montagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 76 | — | — |
| Locaux | 152 | — | — | — | 76 |
| Service public | — | 76 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL