Permis de construire – Logements
Mercy Le Bas
05436225E0002
Autorisé
le 23 janvier 2026
4 logements
286 m² habitables
755 m² terrain
Mercy Le Bas (54960)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
23 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Mercy Le Bas (54362)
- Adresse
-
54960 Mercy Le Bas - Parcelle(s)
-
AC 623
AC 624
AC 625 - Superficie terrain
- 755 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- D.A.C.I IMMOBILIER
- SIREN
- 802850834,0
- SIRET
- 80285083400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 54150 Val De Briey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 286 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL