Permis de construire – Logements
Grand Rue
05437215N0012
Autorisé
le 28 septembre 2015
10 logements
13 m² habitables
1 686 m² terrain
Moivrons (54760)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 septembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Moivrons (54372)
- Adresse
-
Grand Rue
54760 Moivrons - Parcelle(s)
-
D 1384
D 1382
D 1379 - Superficie terrain
- 1 686 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JACQUEMER
- SIREN
- 481415172,0
- SIRET
- 48141517200016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 54770 Dommartin-Sous-Amance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 3
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 855 | 13 | 855 | — | 855 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL