Permis de construire – Logements
1 Rue De Lorraine
05437421N0006
Autorisé
le 29 octobre 2021
6 logements
820 m² terrain
Moncel Sur Seille (54280)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
29 octobre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Moncel Sur Seille (54374)
- Adresse
-
1 Rue De Lorraine
54280 Moncel Sur Seille - Parcelle(s)
- AB 135
- Superficie terrain
- 820 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES COUSINS
- SIREN
- 899066914,0
- SIRET
- 89906691400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 54110 Moncel Sur Seille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 646 | — | 646 | — | 646 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL