Permis de construire – Logements
Rue De Haguenau
05437422N0006
Autorisé
le 21 février 2023
4 logements
288 m² habitables
1 784 m² terrain
Moncel Sur Seille (54280)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Moncel Sur Seille (54374)
- Adresse
-
Rue De Haguenau
Lieu-dit : SOUS LES VIGNES
54280 Moncel Sur Seille - Parcelle(s)
-
AC 286
AC 287
AC 288 - Superficie terrain
- 1 784 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CODIGEST PRODUCTION - COMPTOIR DISTRIBUTION GESTION PRODUCTION
- SIREN
- 339716490,0
- SIRET
- 33971649000034,0
- Code APE
- 59.11B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 54270 Essey-Les-Nancy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 288 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL